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Directrice de la publication :
Gaëlle Rolland, Directrice de l’association Graine d’Europe.

Le site Internet www.leuropecestpassorcier.eu (le Site) a été initialement produit par Graine d’Europe en partenariat avec France 3, le Ministère français des Affaires étrangères et la Fondation Hippocrène.

Il est hébergé par la société OVH (tél. 08 203 203 63, www.ovh.com)

Il a été conçu et réalisé par Anima.productions / www.animaproductions.com).

Les photos de Fred et Jamy présentes sur ce site sont réalisées par Gérard Bedeau.

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai (en)t se voir engagée(s).

1 – Contenu du Site

Le Site est exploité par Graine d’Europe.
Il présente l’opération « L’Europe c’est pas sorcier », ses outils, ses actions, ses publications, ses actualités.

2 – Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une oeuvre dont Graine d’Europe est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Il est rappelé que les photographies présentes sur le Site sont considérées comme des oeuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Graine d’Europe et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de Graine d’Europe est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Graine d’Europe.

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

3 – Protection des données personnelles

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par Graine d’Europe.

Graine d’Europe s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.
L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de Graine d’Europe, par email.

4 – Responsabilité

L’association Graine d’Europe décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de Graine d’Europe – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celui-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

Graine d’Europe ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de Graine d’Europe, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

5 – Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nantes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

Mise à jour en novembre 2014.

L’Europe c’est pas sorcier ?

L’Europe c’est pas sorcier est une opération transmedia, participative et intergénérationnelle sur l’Europe dédiée aux enfants, aux adolescents et jeunes adultes, aux parents et grands parents.

En mettant les internautes en immersion sur les sujets européens qui les intéressent, ce site est un des éléments de l’opération L’Europe c’est pas sorcier qui se décline aussi en une exposition, un mémento et des événements en régions.

C’est L’Union européenne expliquée à tous. Son histoire, les gens qui y vivent et qui la font, les traités, les institutions et leurs rôles, les chefs d’Etat et les commissaires, les ministres et les députés, les sujets de tous les jours et l’Europe de demain.

L’opération est produite à l’initiative de et par Graine d’Europe qui associe sa démarche de sensibilisation à l’Europe à la philosophie de l’émission « C’est pas sorcier » pour créer le concept « L’Europe c’est pas sorcier », en partenariat avec France Télévisions.

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